Droit international et européen de l'environnement

Titre: Droit international et européen de l'environnement

Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit international public

Theme2: Droit - Droit privé - Droit de l'environnement

Résumé: Le parti retenu pour cet ouvrage en droit de l'environnement est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent peutêtre, jusqu'à fournir aux États un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage reprend les thèmes traités dans le Droit de l'environnement publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne - sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite.

C'est dans cet esprit que sont évoqués d'abord les sources et les principes du droit international et du droit européen de l'environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques), le droit des pollutions (régulation des rejets dans l'eau et l'air) et le droit des nuisances (régulation des nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l'examen, dans cet ordre devenu classique, du droit de l'environnement stricto sensu, il convient de plus d'examiner de quelle manière les autres politiques intègrent, tentent d'intégrer ou font mine d'intégrer les principes du droit de l'environnement pour concrétiser juridiquement l'objectif de développement durable.

L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de Master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier au droit de l'environnement, ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus.

RAPHAËL ROMI , titulaire d'une chaire Jean Monnet de « droit européen de l'environnement », doyen honoraire de la faculté de droit de Nantes, est professeur à l'Université de Nantes où il dirige un Master 2 de droit de l'environnement.

THOMAS DUBREUIL , titulaire d'un Master 2 de droit de l'environnement et du développement durable, est avocat.

SANDRINE ROUSSEAUX est chargée de recherches au CNRS, au laboratoire Droit et Changement Social de l'Université de Nantes ; elle est spécialisée en droit de l'environnement.

MARY SANCY est professeure associée à l'Université de Nantes, ancienne Directrice de l'Unité Juridique et professeure de droit de l'environnement à la Fondation Universitaire Luxembourgeoise.